Les frais de notaire en VEFA : un avantage de l’immobilier neuf

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Avatar de l'auteur "Charlotte Costa" Charlotte Costa

le 17 août 2023

[ mis à jour le 17 août 2023 ]

SOMMAIRE

La Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA), communément connue sous le nom de vente sur plan, est la procédure la plus utilisée dans le secteur immobilier neuf. Elle permet aux acheteurs d'acquérir un bien avant même sa construction. Un des aspects essentiels dans ce processus d'achat est celui des frais de notaire.

Les frais de notaire représentent un coût inévitable dans tout achat immobilier, qu'il s'agisse du parc neuf ou ancien. Cependant, dans le cas de la VEFA, ces frais sont réduits. Cette réduction peut constituer un avantage financier significatif, surtout pour ceux qui cherchent à acheter dans l'immobilier neuf à moindre coût.

Dans cet article, nous allons explorer en détail les frais de notaire en VEFA, leur méthode de calcul, les avantages qu'ils offrent, et les considérations légales et réglementaires à prendre en compte.

Les frais de notaire dans l'immobilier neuf : qu’est-ce que ça veut dire ?

Composition des frais de notaire

Étape obligatoire pour devenir propriétaire, les frais de notaire sont un petit plus qu'une simple rémunération à la personne qui rédige un acte de vente immobilière. D’ailleurs, dire “frais de notaire” est un abus de langage, on parle plutôt de “frais d’acquisition”. Voici les éléments qu’ils comprennent :

Frais de notaire VEFA – Un contrat de vente immobilier et un stylo
© Daniel Jedzura – Shutterstock

La différence entre l'immobilier neuf et ancien

Lors de l'achat d'un bien immobilier neuf en VEFA, les frais de notaire sont réduits par rapport à l'acquisition d'un bien ancien. Cette différence s'explique principalement par le taux des droits de mutation, qui est moins élevé dans le neuf.

Les avantages spécifiques de la VEFA

La réduction des frais de notaire en VEFA est l'un des avantages qui séduisent de nombreux acheteurs. Outre cette économie, la VEFA offre également :

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Calcul des frais de notaire en VEFA

Taux appliqué

Le taux des frais de notaire en VEFA varie selon la nature du bien et sa localisation. Généralement, il se situe entre 2 et 3 % du prix de vente, contrairement à l'immobilier ancien où il peut atteindre 7 à 8 %. Cette différence est en grande partie due aux droits de mutation réduits.

 Frais de notaire VEFA – Une résidence neuve
© Grand Warszawski - Shutterstock

Éléments inclus dans le calcul

Le calcul des frais de notaire en VEFA prend en compte plusieurs facteurs :

Exemple de calcul

Supposons que vous achetiez un bien immobilier neuf en VEFA d'une valeur de 250 000 €. Dans ce cas, les frais de notaire pourraient s'élever à environ 2,5 % du prix de vente, soit 6 250 €. Pour un bien ancien de la même valeur, les frais de notaire pourraient atteindre jusqu'à 8 %, soit 20 000 €. Ainsi, l'achat en VEFA vous permettrait de réaliser une économie substantielle de 13 750 € sur les frais de notaire.

Les avantages des frais de notaire réduits en VEFA

Économies potentielles

Les frais de notaire réduits en VEFA représentent une économie importante par rapport à l'achat d'un bien ancien. Comme on peut le constater avec l’exemple ci-dessus, cette économie peut représenter plusieurs milliers d'euros. Mieux encore, certains promoteurs immobiliers offrent même parfois les frais de notaire à leurs clients.

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Impact sur l'investissement à long terme

L'économie réalisée sur les frais de notaire peut avoir un impact considérable sur l'investissement global. Elle peut permettre à l'acheteur d'investir dans des équipements, des meubles du logement ou de réduire le montant de son emprunt, générant ainsi des économies supplémentaires sur les intérêts.

Considérations légales et réglementaires

Droits et responsabilités de l'acheteur

L'acheteur doit être conscient de ses droits et responsabilités lors de l'achat en VEFA, notamment en ce qui concerne les frais de notaire :

Frais de notaire VEFA – Un marteau de juge et des livres de droit
© lusia83 – Shutterstock

Conclusion

L'achat d'un bien immobilier en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) offre de nombreux avantages, dont l'un des plus attractifs est la réduction des frais de notaire. Cette réduction qui peut s'élever à 2 à 3 % du prix de vente, représente non seulement une économie immédiate mais impacte également favorablement l'investissement à long terme.

Associée aux multiples garanties du neuf, à la performance énergétique, et aux possibilités de financements avantageux, cette économie rend l'achat en VEFA une option séduisante pour de nombreux investisseurs et acquéreurs en résidence principale.

Si vous envisagez d'investir dans l'immobilier neuf, prenez en considération les avantages des frais de notaire réduits en VEFA et n'hésitez pas à consulter un expert pour vous guider dans cette démarche passionnante et enrichissante. Nos conseillers IMMO9 implantés un peu partout en France sont là pour vous répondre.

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